Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLAVEAU
M. Bouyge (Casimir)

Numéro de dépôt :
968860
Date de dépôt :
16/07/1976
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU CLAVEAU

Déposée le 16 juillet 1976 par monsieur Bouyge (Casimir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU CLAVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bouyge (Casimir domicilié(e) Fronsac (Gironde). - France.

La marque CHATEAU CLAVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU CLAVEAU est expirée depuis le 16 juillet 1986.

Bouyge (Casimir a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GAGNART , CLOS TOUMALIN , CLOS LAGRAVE


M. Bouyge (Casimir) - Fronsac (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Vins.